Le Telah Telvanih
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 Constitution du Telah Telvanih

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Aredan
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Aredan


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Date d'inscription : 23/03/2011

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MessageSujet: Constitution du Telah Telvanih   Constitution du Telah Telvanih I_icon_minitimeSam 21 Mai - 18:15

Constitution du Telah Telvanih



Article 1
a) L'adhésion au Telah Telvanih est le droit fondamental de tout représentant Bulvoïde, qu'il soit Tsekavan ou non, et qui se verra accepté au sein de l'alliance par le Na-Kari en exercice.
b)Toutefois le Na-Kari peut, en justifiant ses motifs, refuser une candidature. Le candidat pourra alors faire appel au Na-Hadrak qui tranchera la question à la majorité simple.


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Article 2
a)Les membres du Telah Telvanih ont un devoir de solidarité les uns envers les autres, notamment dans les domaines militaire, économique et technologique.
b) L'activation de cette solidarité requière qu'une demande claire et détaillée soit faite par le membre demandeurs aux autres membres concernés, qui s'acquitteront de leur devoir de façon proportionnée à leurs ressources disponibles et aux besoins du demandeur.

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Article 3
Un membre peut à tout moment quitter le Telah Telvanih sans qu'il lui en soit tenu rigueur. Si il met en danger le Telah Telvanih en dévoilant des informations confidentielles, des sanctions pourront être prises.

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Article 4
a)Le Telah Telvanih possède un dirigeant élu par l’ensemble des membres officiels du Telah Telvanih à la majorité relative avec un quorum à la majorité qualifié (plus des 2/3 des personnes doivent avoir voté). La durée d'un mandat est de seize semaines galactiques standard. Les élections doivent avoir lieu deux semaines avant la fin d'un mandat pour permettre une transition souple.
b) Un même dirigeant ne peut être élu que trois fois à la suite, et devra ensuite attendre un tour avant de pouvoir se représenter.
c) La destitution du Na-Kari et l’organisation d’élections anticipées peut être votée à la majorité qualifiée des deux tiers des membres officiels du Telah Telvanih dans les cas de crise ou de faute grave.

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Article 5
Le dirigeant s'occupe du développement du Telah Telvanih, de ses membres et de ses projets . Il a de plus charge des relations intergalactiques avec le Telah Telvanih ainsi que de l'organisation des actions militaires.

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Article 6
Le dirigeant du Telah Telvanih peut désigner des personnes pour l'assister dans sa tâche notamment dans les domaines de la guerre et de la diplomatie.

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Article 7
La présente constitution peut être modifiée sur vote d'une proposition à la majorité qualifiée des 3/4 avec un quorum à la majorité qualifiée des 2/3.

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